Mentions Légales
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1) Éditeur du site
Le présent site est édité par :
- Nom / Raison sociale : Nicolas Choquet
- Statut : Micro-entreprise
- Email : contact@nicolas-choquet.fr
- SIRET : 98876402300012
- RCS / RM : Dispensé d’immatriculation
- TVA intracommunautaire : TVA non applicable, art. 293 B du CGI
2) Hébergement
Le site est hébergé par :
- Hébergeur : Alwaysdata
- Adresse : 91 rue du Faubourg Saint Honoré - 75008 Paris
- Téléphone : +33 1 84 16 23 40
- Site web : https://alwaysdata.com
3) Activité
Le site a pour objet la présentation de prestations de ménage / nettoyage destinées aux particuliers, professionnels, immeubles et copropriétés, ainsi que la prise de contact et/ou la demande de devis.
4) Propriété intellectuelle
L’ensemble du contenu présent sur ce site (textes, images, logos, éléments graphiques, structure, etc.) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et demeure la propriété exclusive de l’éditeur, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation, totale ou partielle, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans autorisation écrite préalable.
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- Responsable de traitement : Thierry Azur 06
- Finalités : répondre aux demandes, gestion de la relation commerciale, établissement de devis.
- Base légale : intérêt légitime (réponse aux sollicitations) et/ou mesures précontractuelles.
- Durée de conservation : 12 mois pour les demandes sans suite / 3 ans pour les prospects / durée légale si client
- Destinataires : le propriétaire du site uniquement.
- Droits : accès, rectification, effacement, limitation, opposition, portabilité (selon cas).
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